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Disciplinaire

La FFPJP vous informe de la mise en service d'un logiciel Gestion Discipline gracieusement conçu par Jean Pierre Cartier de la Région Auvergne / Rhône Alpes. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents vous permettant de gérer au mieux vos affaires disciplinaires. Vous avez le choix d’utiliser ou non le logiciel disciplinaire mis à jour par la FFPJP. Dans cette rubrique " Disciplinaire " vous trouverez: un petit guide d'installation du logiciel ainsi que le lien pour le télécharger.
Le blog disciplinaire de la FFPJP est répartit en 3 cadres spécifiques: Textes Officiels - Documents & Logiciel de Discipline - Autres Documents Utiles
 
 
Textes Officiels  Téléchargement / Visualisation mise à jour
Code de discipline et de sanctions à visualiser PDF janvier 2020
Règlement disciplinaire à visualiser PDF janvier 2020
 

Documents & Logiciel de Discipline

Documents &; Logiciel de Discipline  Téléchargement / Visualisation mise à jour
  1.  Télécharger le logiciel Discipline sur votre ordinateur *
à télécharger fichier exe version 1
Guide d'installation du logiciel Gestion Discipline à visualiser PDF juin 2018
1-1 Confirmation sanction prise sur le terrain à télécharger format Word juin 2018
1-2 Infirmation sanction prise sur le terrain à télécharger format Word juin 2018
1-3 Saisine discipline suite sanction prise sur le terrain à télécharger format Word juin 2018
2-2 Engagement des poursuites par le Président CD à télécharger format Word juin 2018
2-2bis Information engagement des poursuites par Président CD à télécharger format Word janvier 2020
2-3 Engagement des poursuites - sans rapport incident à télécharger format Word juin 2018
3- Demande autorisation suspension immédiate avt comparution à télécharger format Word juin 2018
4- Désignation instructeur à télécharger format Word juin 2018
5- Convocation prévenu à télécharger format Word juin 2018
 5-1 Convocation prévenu Mineur à télécharger format Word juin 2018
6- Convocation membres commission à télécharger format Word juin 2018
7- Convocation des témoins à télécharger format Word juin 2018
 8- Avis convocation Club-CD-Région à télécharger format Word juin 2018
 9- Convocation prévenu 2eme comparution à télécharger format Word juin 2018
10- Réponse Demande Consultation dossier à télécharger format Word juin 2018
11- Feuille de présence à télécharger format Word juin 2018
12- Décision Première instance à télécharger format Word juin 2018
13- Notification de sanction au prévenu à télécharger format Word oct. 2018
13-1 Notification de sanction au Président à télécharger format Word juin 2018
13-2 Notification de sanction au Club à télécharger format Word juin 2018
15- Dossier disciplinaire à télécharger format Word juin 2018
 16- Fiche de suivi du joueur suspendu à télécharger format Word juin 2018
21-1 AR Appel à télécharger format Word juin 2018
21-2 Information appel au prévenu à télécharger format Word juin 2018
22- Demande transmission dossier papier et informatique à télécharger format Word juin 2018
 23- AR appel recevable à télécharger format Word juin 2018
 24-1 AR Appel irrecevable-Hors délai à télécharger format Word juin 2018
24-2 AR Appel irrecevable - Execution provisoire à télécharger format Word juin 2018
25- Convocation appelant à télécharger format Word juin 2018
25-1 Convocation appelant mineur à télécharger format Word juin 2018
26- Convocation membres commission à télécharger format Word juin 2018
27- Convocation des témoins à télécharger format Word juin 2018
28- Avis convocation Club-CD-Région à télécharger format Word juin 2018
29- Convocation prévenu 2eme comparution à télécharger format Word juin 2018
30- Réponse Demande Consultation dossier à télécharger format Word juin 2018
31- Feuille de présence à télécharger format Word juin 2018
32- Décision appel à télécharger format Word juin 2018
33- Notification de sanction appelant à télécharger format Word juin 2018
33-1 Notification sanction appel au Président à télécharger format Word juin 2018
 33-2 Notification de sanction au Club à télécharger format Word juin 2018
35- Dossier disciplinaire à télécharger format Word juin 2018
36- Fiche de suivi du joueur suspendu à télécharger format Word juin 2018
     
 
  1. le téléchargement peut durer plusieurs minutes - veuillez patienter *
 
 

Autres documents utiles

   Téléchargement / Visualisation mise à jour
Avis du Président à télécharger format Word juin 2018
Déclaration d'Appel à titre conservatoire par le Président du Comité Régional à télécharger format Word juin 2018
Déclaration d'Appel par le Président du Comité Régional à télécharger format Word  juin 2018
Déclaration d'Appel par le Président du Comité Départemental à télécharger format Word juin 2018
PV Réunion de Jury à télécharger format Word juin 2018
Rapport d'Incident à télécharger format Word juin 2018
Schéma type d’instruction à télécharger format Word juin 2018